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Marques déposées par la société Groupement Foncier Rural du Domaine DE LA SOUJEOLE
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CHÂTEAU DE LA SOUJEOLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHÂTEAU DE LA SOUJEOLE
Groupement Foncier Rural du Domaine DE LA SOUJEOLE, Groupement Foncier Rural

Numéro de dépôt :
3982080
Date de dépôt :
12/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/02/2023
CHÂTEAU DE LA SOUJEOLE de Groupement Foncier Rural du Domaine DE LA SOUJEOLE

Présentation de la marque CHÂTEAU DE LA SOUJEOLE

Déposée le 12 février 2013 par la société Groupement Foncier Rural du Domaine DE LA SOUJEOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHÂTEAU DE LA SOUJEOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est la société Groupement Foncier Rural du Domaine DE LA SOUJEOLE domicilié(e) Domaine de la Soujeole, Montclar, 11250 ST HILAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 014 665 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD, Mme MEUNIER-COEUR Isabelle domicilié(e) Immeuble le Rhône-Alpes, 235 bis Cours Lafayette - 69006 - LYON - France.

La marque CHÂTEAU DE LA SOUJEOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3982080.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU DE LA SOUJEOLE est expirée depuis le 12 février 2023.

Groupement Foncier Rural du Domaine DE LA SOUJEOLE a également déposé les autres marques suivantes : TRICEPAGE , DOMAINE DE LA SOUJEOLE


Groupement Foncier Rural du Domaine DE LA SOUJEOLE, Groupement Foncier Rural - Domaine de la Soujeole, Montclar, 11250 ST HILAIRE - France - SIREN 411014665


Cabinet PLASSERAUD, Mme MEUNIER-COEUR Isabelle - Immeuble le Rhône-Alpes, 235 bis Cours Lafayette - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement avec modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Vins d'appellation d'origine contrôlée, vins d'appellation d'origine protégée.